Composition de polymère propylénique cristalline
Brevet européen · EP0736572 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0736572
- Numéro de demande
- EP96302400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1996
- Publié
- 9 oct. 1996
- Délivré
- 8 juil. 1998
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 13/02 (2006.01)*C08K 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 103198/95 05.04.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 31 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Nosu, Tsutomu
Takamatsu-shi, Kagawa-ken, JP
Sawa, Yoshiharu
Sakaide-shi, Kagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.