Composition de polymère propylénique cristalline

Brevet européen · EP0736572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0736572
Numéro de demande
EP96302400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1996
Publié
9 oct. 1996
Délivré
8 juil. 1998
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 13/02 (2006.01)
*C08K 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 103198/95 05.04.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 31 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  3. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Nosu, Tsutomu

Takamatsu-shi, Kagawa-ken, JP

Sawa, Yoshiharu

Sakaide-shi, Kagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.