Datenübertragungsverfahren und Vorrichtung

Brevet européen · EP0738973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0738973
Numéro de demande
EP96101873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1996
Publié
23 oct. 1996
Délivré
20 juin 2001
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/16 (2006.01)
B61L 3/12 (2006.01)
H04L 1/22 (2006.01)
H04L 1/00 (2006.01)
H04B 5/00 (2006.01)
G08B 29/16 (2006.01)
H03M 13/00 (2006.01)
Priorité
CH 108895 13.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 5 mars 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245,, Postfach, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.03.2009

  3. 29 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Windisch, Arthur

D-8184 Bachenbülach, DE

Zünd, Urs

CH-8307 Effretikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.