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Brevet européen · EP0739174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0739174
Numéro de demande
EP95903891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 1995
Publié
30 oct. 1996
Délivré
7 avr. 1999
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45B 13/00 (2006.01)
A45B 25/02 (2006.01)
Priorité
CH 69/94 11.01.1994
Demande PCT
PCT/IB1995/000015 09.01.1995
Publication PCT
WO1995/018554 13.07.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  3. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Basso, Pierre-Marie

40, avenue des Alpes, 1820 Montreux

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

Basso, Pierre-Marie

1820 Montreux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.