FEHLERERKENNUNGSGERÄT FÜR GRAVIERER
Brevet européen · EP0739272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0739272
- Numéro de demande
- EP94923942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1994
- Publié
- 30 oct. 1996
- Délivré
- 19 sept. 2001
- Radié
- 31 juil. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41C 1/02 (2006.01)G01B 11/28 (2006.01)
- Priorité
- US 125938 23.09.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/007929 15.07.1994
- Publication PCT
- WO1995/008443 30.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 28 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 28 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Inventeur
HOLOWKO, Paul, L.
Spring Valley, OH 45370, US
SEITZ, David, R.
Xenia, OH 45385,, US
WOODS, Curtis
Centerville, OH 45459, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.