FEHLERERKENNUNGSGERÄT FÜR GRAVIERER

Brevet européen · EP0739272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0739272
Numéro de demande
EP94923942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 1994
Publié
30 oct. 1996
Délivré
19 sept. 2001
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41C 1/02 (2006.01)
G01B 11/28 (2006.01)
Priorité
US 125938 23.09.1993
Demande PCT
PCT/US1994/007929 15.07.1994
Publication PCT
WO1995/008443 30.03.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  3. 28 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Inventeur

HOLOWKO, Paul, L.

Spring Valley, OH 45370, US

SEITZ, David, R.

Xenia, OH 45385,, US

WOODS, Curtis

Centerville, OH 45459, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.