SUBSTANCES BACTERIENNES RECEPTRICES
Brevet européen · EP0739353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0739353
- Numéro de demande
- EP95907175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 1995
- Publié
- 30 oct. 1996
- Délivré
- 13 oct. 2004
- Radié
- 15 janv. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07K 14/705 (2006.01)C07K 14/735 (2006.01)C12N 15/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9400088 14.01.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/000034 16.01.1995
- Publication PCT
- WO1995/019374 20.07.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.01.2015
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 30 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- AFFIBODY AB, Voltavägen 13, P.O.Box 20137, 161 02 Stockholm, Suède → Affibody Biotechnology AB, Box 20137, 161 02 BROMMA, Suède
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Affibody Biotechnology AB, Box 20137, 161 02 BROMMA, Suède → Affibody AB, Box 20137, 161 02 BROMMA, Suède
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 30 juin 2006
Transféré
- Titulaire
- BIOVITRUM AB, 112 76 Stockholm, Suède → AFFIBODY AB, Voltavägen 13, P.O.Box 20137, 161 02 Stockholm, Suède
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
S-191 73 Sollentuna, SE
S-128 32 Skarpnäck, SE
S-752 39 Uppsala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.