Avivagemittel
Brevet européen · EP0739976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0739976
- Numéro de demande
- EP96106056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 1996
- Publié
- 30 oct. 1996
- Délivré
- 20 juin 2001
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/00 (2006.01)C11D 1/62 (2006.01)C11D 1/52 (2006.01)D06M 13/463 (2006.01)D06M 13/402 (2006.01)A61K 7/50 (2000.01)
- Priorité
- DE 19515646 28.04.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 29 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Bonastre, Nuria, Dr.
080210 Barberà del Vallès, ES
Pi Subirana, Rafael, Dr.
08400 Granollers, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.