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Brevet européen · EP0740559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0740559
Numéro de demande
EP95905613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 1995
Publié
6 nov. 1996
Délivré
24 sept. 1997
Radié
24 sept. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 31/00 (2006.01)
Priorité
IT MI940055 18.01.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/000006 03.01.1995
Publication PCT
WO1995/019199 20.07.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Bracco S.P.A.

BRACCO S.p.A.

Via E. Folli, 50, 20134 Milano, IT

Inventeur

DE HAEN, Christoph

I-20068 Peschiera Borromeo, IT

CANEPA, Valtero

I-17100 Savona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.