PORTE RESISTANT AUX CHOCS
Brevet européen · EP0740733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0740733
- Numéro de demande
- EP95907177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 1995
- Publié
- 6 nov. 1996
- Délivré
- 19 mai 1999
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/24 (2006.01)E05D 15/38 (2006.01)E05D 13/00 (2006.01)E06B 3/48 (2006.01)
- Priorité
- SE 9400109 17.01.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/000036 17.01.1995
- Publication PCT
- WO1995/019486 20.07.1995
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 31 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 31 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
Parties
Inventeur
BERTILSSON, Hans-Inge
302 61 Halmstad, SE
LARSSON, Nils Hakan Ivar
302 59 Halmstad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.