TRANSVERSAL GEPUMPTER FESTKÖRPERLASER
Brevet européen · EP0741924 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0741924
- Numéro de demande
- EP95907577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 1995
- Publié
- 13 nov. 1996
- Délivré
- 15 juil. 1998
- Radié
- 31 janv. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01S 3/0941 (2006.01)H01S 3/093 (2006.01)H01S 3/109 (2006.01)H01S 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 4402668 29.01.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/000216 21.01.1995
- Publication PCT
- WO1995/020833 03.08.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Titulaire
BALZERS AKTIENGESELLSCHAFT
9496 Balzers, LI
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.