BEFESTIGUNGSELEMENT MIT SCHRAUBENGEWINDE

Brevet européen · EP0742863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0742863
Numéro de demande
EP96900314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 1996
Publié
20 nov. 1996
Délivré
11 mars 1998
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 1/00 (2006.01)
F16B 13/08 (2006.01)
F16B 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 29500691 U 18.01.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/000095 11.01.1996
Publication PCT
WO1996/022436 25.07.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 30 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

  3. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

HOPPE AG

Am Plausdorfer Tor 13, D-35260 Stadtallendorf, DE

Mandataire

PA Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 229, 9410 Heiden

Inventeur

REITZ, Reinhold

34628 Merzhausen, DE

OCHS, Günter

35260 Stadtallendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.