SELBSTVERSCHLIEESENDES ABGABEVENTIL
Brevet européen · EP0745057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0745057
- Numéro de demande
- EP95911743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 1995
- Publié
- 4 déc. 1996
- Délivré
- 2 juil. 2003
- Radié
- 2 juil. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B67D 3/00 (2006.01)B67D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 197755 17.02.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/001908 16.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/022504 24.08.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SMITH, Mark, A.
Worthington, OH 43085-0494, US
TSCHANEN, M., Stephen
Worthington, OH 43085-0494, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.