Mittel zur orale Hygiene

Brevet européen · EP0747037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0747037
Numéro de demande
EP95201511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1995
Publié
11 déc. 1996
Délivré
6 nov. 2002
Radié
6 nov. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 7/16 (2000.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Sara Lee / DE N.V.

Sara Lee/DE N.V.

Keulsekade 143, 3532 AA Utrecht, NL

Inventeur

Harms, Johan Gerard

2871 PB Schoonhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.