THERAPEUTISCHE BENZONITRILE

Brevet européen · EP0748311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0748311
Numéro de demande
EP95909036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1995
Publié
18 déc. 1996
Délivré
4 août 1999
Radié
4 août 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07C 323/37 (2006.01)
C07C 317/36 (2006.01)
A61K 31/275 (2006.01)
Priorité
GB 9403449 23.02.1994
GB 9416103 10.08.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/000375 23.02.1995
Publication PCT
WO1995/023133 31.08.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  2. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Inventeur

CHAN, Joseph, Howing

Chapel Hill, NC 27514, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.