RESONATEUR DIELECTRIQUE

Brevet européen · EP0748525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0748525
Numéro de demande
EP95934142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1995
Publié
18 déc. 1996
Délivré
12 juil. 2000
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 7/10 (2006.01)
Priorité
FI 944660 05.10.1994
Demande PCT
PCT/FI1995/000544 04.10.1995
Publication PCT
WO1996/011508 18.04.1996
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 14 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  3. 14 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

Parties

Inventeur

SÄRKKÄ, Veli-Matti

FIN-90460 Oulunsalo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.