RESONATEUR DIELECTRIQUE
Brevet européen · EP0748525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0748525
- Numéro de demande
- EP95934142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1995
- Publié
- 18 déc. 1996
- Délivré
- 12 juil. 2000
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01P 7/10 (2006.01)
- Priorité
- FI 944660 05.10.1994
- Demande PCT
- PCT/FI1995/000544 04.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/011508 18.04.1996
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 14 juil. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
Parties
Inventeur
SÄRKKÄ, Veli-Matti
FIN-90460 Oulunsalo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.