Fermoir de bracelet à boucle déployante

Brevet européen · EP0748597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0748597
Numéro de demande
EP96108907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1996
Publié
18 déc. 1996
Délivré
30 août 2000
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
FR 9507145 15.06.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 30 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  3. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

The Swatch Group Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Cuche, Cyril

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.