Tor oder dergleichen mit elektrischem Antriebsaggregat

Brevet européen · EP0748915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0748915
Numéro de demande
EP96109521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1996
Publié
18 déc. 1996
Délivré
14 mars 2001
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/10 (2006.01)
G05B 19/21 (2006.01)
Priorité
DE 19521538 13.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Hörmann KG Antriebstechnik

Carl-Bosch-Strasse 1, 33790 Halle i. Westfalen, DE

Inventeur

Hörmann, Thomas J.

D-66606 St. Wendel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.