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Brevet européen · EP0749271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0749271
Numéro de demande
EP95910460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1995
Publié
27 déc. 1996
Délivré
27 mai 1998
Radié
27 mai 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01K 15/00 (2006.01)
A01K 27/00 (2006.01)
Priorité
DK 23894 28.02.1994
Demande PCT
PCT/DK1995/000086 27.02.1995
Publication PCT
WO1995/022891 31.08.1995
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  2. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Jorgen Kruuse A/S

JORGEN KRUUSE A/S

Marslev Byvej 35, 5290 Marslev, DK

Inventeur

MARSCHALL, Peter Hoegh

DK-5600 Faaborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.