GAINE SERRE-CABLE A AJUSTEMENT SERRE
Brevet européen · EP0749588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0749588
- Numéro de demande
- EP95910234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 1995
- Publié
- 27 déc. 1996
- Délivré
- 15 avr. 1998
- Radié
- 28 févr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- US 207450 07.03.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/001734 09.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/024668 14.09.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 15 mai 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 15 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Inventeur
PETERSON, Matthew, Alan
Elizabethtown, PA 17022, US
CHRISTNER, Thomas, Lee
Middletown, PA 17057, US
WERTMAN, Daniel, Erlin
Mechanicsburg, PA 17055, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.