Wärmedämmverbundsystem
Brevet européen · EP0750165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0750165
- Numéro de demande
- EP96109788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1996
- Publié
- 27 déc. 1996
- Délivré
- 4 sept. 2002
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19522170 19.06.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 30 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, 5425 Schneisingen
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Grochal, Peter, Dr.
79761 Waldshut-Tiengen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.