Fotografische Kopiervorrichtung
Brevet européen · EP0750228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0750228
- Numéro de demande
- EP96110007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1996
- Publié
- 27 déc. 1996
- Délivré
- 13 sept. 2000
- Radié
- 13 sept. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 15289795 20.06.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 15 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Doi, Toshio
Wakayama-shi, Wakayama, JP
Miyawaki, Hiroshi
Wakayama-shi, Wakayama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.