UTILISATION D'UN TENSIO-ACTIF DANS UNE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE
Brevet européen · EP0750495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0750495
- Numéro de demande
- EP95911394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1995
- Publié
- 2 janv. 1997
- Délivré
- 4 déc. 2002
- Radié
- 4 déc. 2002
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 9/48 (2006.01)A61K 47/44 (2006.01)A61K 47/14 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9405304 16.03.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/000561 16.03.1995
- Publication PCT
- WO1995/024893 21.09.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 août 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 22.08.2008
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
LACY, Jonathan Ernest
Swindon SN3 6AP, GB
EMBLETON, Jonathan Kenneth
Newbury Berkshire RG13 1RX, GB
PERRY, Elizabeth Anne
Swindon Wiltshire SN6 7BJ, GB
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