Derivati sesquiterpenici

Brevet européen · EP0751940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0751940
Numéro de demande
EP95928873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1995
Publié
8 janv. 1997
Délivré
12 mai 1999
Radié
20 mars 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 307/94 (2006.01)
C12P 17/04 (2006.01)
Priorité
EP 94104783 25.03.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/001045 21.03.1995
Publication PCT
WO1995/026344 05.10.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.03.2015

  2. 30 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  3. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Gruppo Lepetit S.p.A.

GRUPPO LEPETIT S.P.A.

8, Via R. Lepetit, 20020 Lainate (MI), IT

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

STEFANELLI, Stefania

I-20025 Legnano, IT

SPONGA, Federica

I-21047 Saronno, IT

ISLAM, Khalid

I-22100 Como, IT

DENARO, Maurizio

Del Mar, CA 92014, US

FERRARI, Pietro

I-20024 Garbagnate, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.