STEREOMIKROSCOP

Brevet européen · EP0753164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0753164
Numéro de demande
EP95916603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1995
Publié
15 janv. 1997
Délivré
17 mai 2000
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/22 (2006.01)
Priorité
CH 94994 30.03.1994
CH 129594 14.04.1994
CH 152594 17.05.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/001186 29.03.1995
Publication PCT
WO1995/027226 12.10.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 31 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.