METHODE DE DECODAGE

Brevet européen · EP0753219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0753219
Numéro de demande
EP95913190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1995
Publié
15 janv. 1997
Délivré
23 août 2000
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 13/00 (2006.01)
Priorité
FI 941437 28.03.1994
Demande PCT
PCT/FI1995/000164 27.03.1995
Publication PCT
WO1995/026602 05.10.1995
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

  3. 31 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Nokia Networks Oy

Keilalahdentie 4, 02150 Espoo, FI

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

KOIVU, Vesa

FIN-90630 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.