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Brevet européen · EP0753792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0753792
Numéro de demande
EP96305014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1996
Publié
15 janv. 1997
Délivré
12 déc. 2001
Radié
12 déc. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03B 27/62 (2006.01)
Priorité
JP 17494595 11.07.1995
JP 10788096 26.04.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Noritsu Koki Co., Ltd.

579-1 Umehara, Wakayama-shi, Wakayama-ken 640-8550, JP

Inventeur

Miyamori, Takahisa

Wakayama-shi, Wakayama-ken, JP

Yamaji, Yoshiyuki

Wakayama-shi, Wakayama-ken, JP

Miyawaki, Hiroshi

Wakayama-shi, Wakayama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.