DISPOSITIF D'INJECTION PAR JET SANS AIGUILLE

Brevet européen · EP0754068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0754068
Numéro de demande
EP95916722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1995
Publié
22 janv. 1997
Délivré
5 déc. 2001
Radié
5 déc. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61M 5/30 (2006.01)
Priorité
FR 9404041 06.04.1994
FR 9412692 24.10.1994
Demande PCT
PCT/FR1995/000445 06.04.1995
Publication PCT
WO1995/027523 19.10.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  4. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  5. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Moreau Defarges, Alain

75016 Paris, FR

Moreau Defarges, Xavier

78000 Versailles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.