DISPOSITIF D'INJECTION PAR JET SANS AIGUILLE
Brevet européen · EP0754068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0754068
- Numéro de demande
- EP95916722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1995
- Publié
- 22 janv. 1997
- Délivré
- 5 déc. 2001
- Radié
- 5 déc. 2001
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61M 5/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 9404041 06.04.1994FR 9412692 24.10.1994
- Demande PCT
- PCT/FR1995/000445 06.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/027523 19.10.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 déc. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Moreau Defarges, Alain
75016 Paris, FR
Moreau Defarges, Xavier
78000 Versailles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.