COMPOSITIONS DE BITUMES

Brevet européen · EP0754205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0754205
Numéro de demande
EP96902312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1996
Publié
22 janv. 1997
Délivré
17 juil. 2002
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 95/00 (2006.01)
Priorité
JP 1275795 30.01.1995
JP 1275895 30.01.1995
Demande PCT
PCT/FR1996/000159 30.01.1996
Publication PCT
WO1996/023840 08.08.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Atofina

4/8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

EUROVIA

Eurovia

18 Place de l'Europe, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

MAILLET, Jérôme KRP Résidence 115

Kyoto 600, JP

KOMORNICKI, Jacques

Ashiya-shi Hyogo 659, JP

MIYAKI, Yoshiyuki

Otsu Shiga 520-21, JP

MOHRI, Hiroshi

Noda-shi Chiba 278, JP

SHIOJIRI, Kentaro

Tokyo 156, JP

TADA, Satoshi

Yokohama-shi Kanagawa 245, JP

PERRET, Patrice

F-27470 Serquigny, FR

GAZEAU, Sabine

F-75014 Paris, FR

BRULE, bernard

F-93800, Epinay sur Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.