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Brevet européen · EP0754438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0754438
Numéro de demande
EP96810393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1996
Publié
22 janv. 1997
Délivré
5 déc. 2001
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 5/12 (2006.01)
A61C 19/00 (2006.01)
Priorité
CH 189295 28.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 30 sept. 2002

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    CREDIT SUISSE FIRST BOSTON, 11, Madison Avenue,, 10th Floor, New York, New York 10010, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  3. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  4. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.