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Brevet européen · EP0754438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0754438
- Numéro de demande
- EP96810393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1996
- Publié
- 22 janv. 1997
- Délivré
- 5 déc. 2001
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 5/12 (2006.01)A61C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 189295 28.06.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 30 sept. 2002
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- CREDIT SUISSE FIRST BOSTON, 11, Madison Avenue,, 10th Floor, New York, New York 10010, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.