Dioxolanzwischenprodukte

Brevet européen · EP0754688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0754688
Numéro de demande
EP96115235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1993
Publié
22 janv. 1997
Délivré
27 déc. 2000
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 317/34 (2006.01)
Priorité
GB 9215665 23.07.1992
Divisionnaire de
EP93917901
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 mars 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  3. 29 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Dickens, Jonathan Philip, Chiros Ltd.

Cambridge, CB4 4WE, GB

Crimmin, Michael John

Cowley, Oxford, OX4 5LY, GB

Beckett, Raymond Paul

Cowley, Oxford, OX4 5LY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.