Rost für eine Feuerungsanlage

Brevet européen · EP0757206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0757206
Numéro de demande
EP96810481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1996
Publié
5 févr. 1997
Délivré
1 déc. 1999
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23H 3/02 (2006.01)
F23H 7/08 (2006.01)
F23H 17/12 (2006.01)
Priorité
DE 19528310 02.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 14 avr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → ABB ALSTOM POWER (Schweiz) AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  3. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ABB ALSTOM POWER (Schweiz) AG

Haselstrasse 16, 5401 Baden

Inventeur

Von Böckh, Peter, Dr.

4434 Hölstein

Zweifel, Martin

8773 Haslen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.