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Brevet européen · EP0757633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0757633
Numéro de demande
EP96902052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1996
Publié
12 févr. 1997
Délivré
6 nov. 2002
Radié
6 nov. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60N 2/02 (2006.01)
Priorité
US 377007 23.01.1995
Demande PCT
PCT/US1996/000027 18.01.1996
Publication PCT
WO1996/022898 01.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

ATOMA INTERNATIONAL INC.

521 Newpark Boulevard, P.O.Box 354, Newmarket, Ontario L3Y 4X7, CA

Chrysler Corporation

CHRYSLER CORPORATION

CIMS 483-02-19, 800 Chrysler Drive - East, Auburn Hills, MI 48326-2757, US

Inventeur

HAMMOUD, Majid

Northville, MI 48167, US

KRESKY, Fred, C.

Rochester Hills, MI 48307, US

McCARTHY, Jay, P.

Livonia, MI 48154, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.