Mehrzweckdichtung

Brevet européen · EP0758044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0758044
Numéro de demande
EP96112111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1996
Publié
12 févr. 1997
Délivré
31 oct. 2001
Radié
31 oct. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E06B 7/23 (2006.01)
Priorité
DE 29512778 U 08.08.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  4. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Heigl, Dieter

94505 Bernried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.