Mehrzweckbauteil mit Federelementen
Brevet européen · EP0758700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0758700
- Numéro de demande
- EP96104854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1996
- Publié
- 19 févr. 1997
- Délivré
- 12 déc. 2001
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 17/20 (2006.01)E01C 9/00 (2006.01)E01C 5/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 19529473 11.08.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 30 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 30.08.2013
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Weber, Alfred
91230 Happurg, DE
Inventeur
Weber, Wolfgang
91230 Förrenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.