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Brevet européen · EP0759876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0759876
- Numéro de demande
- EP95920834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1995
- Publié
- 5 mars 1997
- Délivré
- 1 juil. 1998
- Radié
- 1 juil. 1998
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 4417569 19.05.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/001896 18.05.1995
- Publication PCT
- WO1995/032129 30.11.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Inventeur
SUFFA, Udo
D-96524 Gefell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.