METHODE ZUR KLÄRUNG VON SCHLEMPEN
Brevet européen · EP0759973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0759973
- Numéro de demande
- EP95920920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 1995
- Publié
- 5 mars 1997
- Délivré
- 4 oct. 2001
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12F 3/06 (2006.01)
- Priorité
- FI 943106 28.06.1994
- Demande PCT
- PCT/FI1995/000328 07.06.1995
- Publication PCT
- WO1996/000775 11.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 9 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 15 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Inventeur
PAANANEN, Hannu
02460 Kantvik, FI
LINDROOS, Mirja
02400 Kirkkonummi, FI
VILJAVA, Tapio
02460 Kantvik, FI
WALLIANDER, Pertti
02460 Kantvik, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.