Statischer Mischer für zähe Fluide
Brevet européen · EP0760253 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0760253
- Numéro de demande
- EP95810538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 1995
- Publié
- 5 mars 1997
- Délivré
- 6 mai 1999
- Radié
- 29 août 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01F 5/06 (2006.01)B29B 7/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 27 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2014
- 26 févr. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sulzer Chemtech AG, Hegifeldstrasse 10, 8404 Winterthur → Sulzer Chemtech AG, Sulzerallee 48, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.