DIAMINOMETHYLIDEN-DERIVATE
Brevet européen · EP0760362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0760362
- Numéro de demande
- EP95918729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 1995
- Publié
- 5 mars 1997
- Délivré
- 14 août 2002
- Radié
- 14 août 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 211/24 (2006.01)C07C 211/27 (2006.01)C07C 211/29 (2006.01)C07C 211/53 (2006.01)C07C 255/30 (2006.01)C07C 275/06 (2006.01)C07C 275/26 (2006.01)C07C 275/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 10357094 18.05.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/000938 17.05.1995
- Publication PCT
- WO1995/031431 23.11.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 15 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
Parties
Inventeur
home Ohimachi, Iruma-gun Saitama 356, JP
5-chome Ohimachi, Iruma-gun Saitama 356, JP
5-chome Ohimachi, Iruma-gun Saitama 356, JP
5-chome Ohimachi, Iruma-gun Saitama 356, JP
5-chome Ohimachi, Iruma-gun Saitama 356, JP
chome Ohimachi, Iruma-gun Saitama 356, JP
5-chome Ohimachi, Iruma-gun Saitama 356, JP
5-chome Ohimachi, Iruma-gun Saitama 356, JP
5-chome Ohimachi, Iruma-gun Saitama 356, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.