RADAUFHÄNGUNG MIT QUERBLATTFEDERUNG
Brevet européen · EP0760750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0760750
- Numéro de demande
- EP96903860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1996
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 10 oct. 2001
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 11/08 (2006.01)F16F 1/368 (2006.01)B60G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 62495 06.03.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000076 04.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/027507 12.09.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 15 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.