POLYMERISATION EN PRESENCE D'UN RADICAL NITROXYDE BETA-SUBSTITUE

Brevet européen · EP0760824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0760824
Numéro de demande
EP96903043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1996
Publié
12 mars 1997
Délivré
21 avr. 1999
Radié
1 févr. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08F 4/00 (2006.01)
Priorité
FR 9501380 07.02.1995
FR 9506967 13.06.1995
Demande PCT
PCT/FR1996/000180 02.02.1996
Publication PCT
WO1996/024620 15.08.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.02.2016

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 31 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  5. 30 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4 & 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, Hauts-de-Seine, FR

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

GRIMALDI, Sandra

F-13090 Aix-en-Provence, FR

LEMOIGNE, François

F-13012 Marseille, FR

FINET, Jean-Pierre

F-13280 Raphele-les-Arles, FR

TORDO, Paul

F-13004 Marseille, FR

NICOL, Pascal

F-64000 Pau, FR

PLECHOT, Muriel

F-64300 Orthez, FR

GNANOU, Yves

33400 Talence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.