ISOLATIONSDURCHDRINGENDES ANSCHLUSSYSTEM
Brevet européen · EP0761023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0761023
- Numéro de demande
- EP94930149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 1994
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 12 mai 1999
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/24 (2006.01)H01R 9/07 (1995.01)H01R 11/11 (2006.01)
- Priorité
- DK 115493 15.10.1993
- Demande PCT
- PCT/DK1994/000385 14.10.1994
- Publication PCT
- WO1995/010863 20.04.1995
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Inventeur
WINDFELD, Jan
DK-2820 Gentofte, DK
B0RGESEN, Egon
DK-2700 Bronshoj, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.