Lattenrost für Liegemöbel
Brevet européen · EP0761138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0761138
- Numéro de demande
- EP95117458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 1995
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 1 juil. 1998
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 23/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 2414/95 24.08.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 14 déc. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- BICO Birchler & Co. AG, 8718 Schänis → Slumberland Holding AG, (Slumberland Holding SA), (Slumberland Holding Ltd), Biltnerstrasse 42, 8718 Schänis
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 déc. 2001
Transféré
- Titulaire
- Slumberland Holding AG, (Slumberland Holding SA), (Slumberland Holding Ltd), Biltnerstrasse 42, 8718 Schänis → Bico AG, (Bico SA), (Bico Ltd.), Biltnerstrasse 42, 8718 Schänis
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.