Verwendung substituierter Lactone als Riechstoffe
Brevet européen · EP0761808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0761808
- Numéro de demande
- EP96113290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 1996
- Publié
- 12 mars 1997
- Délivré
- 19 mai 1999
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A61K 7/46 (2000.01)
- Priorité
- DE 19532314 01.09.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 31 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 31 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Esser, Peter, Dr.
37603 Holzminden, DE
Pelzer, Ralf, Dr.
37699 Fürstenberg, DE
Völkl, Frank
New York, NY 10036, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.