Procédé et dispositif pour coller des disques

Brevet européen · EP0762409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0762409
Numéro de demande
EP96113002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1996
Publié
12 mars 1997
Délivré
8 nov. 2000
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 7/26 (2006.01)
Priorité
JP 20805595 15.08.1995
JP 29543995 14.11.1995
JP 12840896 23.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 15 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Murakami, Kazuo

Kawagoe-shi, Saitama-ken, JP

Fukutomi, Hiroshi

Urawa-shi, Saitama-ken, JP

Ebisawa, Shoei

Konosu-shi, Saitama-ken, JP

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