SCHALTUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP0763277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0763277
- Numéro de demande
- EP95922048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 1995
- Publié
- 19 mars 1997
- Délivré
- 1 août 2001
- Radié
- 1 août 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H02M 3/335 (2006.01)
- Priorité
- SE 9401902 02.06.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/000638 02.06.1995
- Publication PCT
- WO1995/034122 14.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
Parties
Inventeur
KARLSSON, Bror, Mats
S-141 32 Huddinge, SE
WALD, Roland, Jan, Ellert
S-127 38 Skärholmen, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.