VERWENDUNG VON DIMERDIOL IN POLYURETHAN-FORMKÖRPERN

Brevet européen · EP0764178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0764178
Numéro de demande
EP95923222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1995
Publié
26 mars 1997
Délivré
28 nov. 2001
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/65 (2006.01)
C08G 18/36 (2006.01)
Priorité
DE 4420310 10.06.1994
Demande PCT
PCT/EP1995/002094 01.06.1995
Publication PCT
WO1995/034592 21.12.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Inventeur

DAUTE, Peter

D-27616 Beverstadt, DE

GRÜTZMACHER, Roland

D-42489 Wülfrath, DE

WESTFECHTEL, Alfred

D-40723 Hilden, DE

MERTSCHEIT, Nicole

D-40724 Hilden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.