Strömungsrohr mit Auskleidung

Brevet européen · EP0766069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0766069
Numéro de demande
EP96115559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1996
Publié
2 avr. 1997
Délivré
27 juil. 2005
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/58 (2006.01)
Priorité
US 535986 29.09.1995
Divisionnaire de
EP04024848
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Invensys Systems, Inc.

33 Commercial Street, Foxboro, MA 02035, US

Sheridan, Michael R.

20 Hoffman Avenue, Morgan, New Jersey 08879, US

Inventeur

Lewis, Peter B.

Massachusetts 02760, US

Bertone, Richard A.

Massachusetts 02038, US

Kalinoski, Richard A.

Rhode Island, US

Créancier gagiste

Deutsche Bank AG London

Deutsche Bank AG, London

33 Old Broad Street, London EC2M 2DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.