WIRKSTOFF GEGEN ARTERIOSKLEROSE
Brevet européen · EP0766963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0766963
- Numéro de demande
- EP95909975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1995
- Publié
- 9 avr. 1997
- Délivré
- 26 avr. 2000
- Radié
- 28 févr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/435 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)
- Priorité
- JP 11914694 31.05.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1995/000277 24.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/032714 07.12.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 28 avr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
TOMIOKA, Hisao
Ichikawa-shi Chiba 272, JP
OHSAWA, Hidefumi
Narasino-shi Chiba 275, JP
MOROI, Masao
Nakano-ku Tokyo 165, JP
KAWASHIMA, T., Tokyo Tanabe Co. Ltd., R.&D. Div.
Kita-ku, Tokyo 115, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.