ELEKTRODE MIT ENTGASUNG

Brevet européen · EP0767692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0767692
Numéro de demande
EP95925315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1995
Publié
16 avr. 1997
Délivré
16 sept. 1998
Radié
16 sept. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/32 (2006.01)
Priorité
US 268629 30.06.1994
Demande PCT
PCT/US1995/008040 29.06.1995
Publication PCT
WO1996/000599 11.01.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  2. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Inventeur

GADSBY, Peter D.

Duvall, WA 98019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.