COMPOSES D'IMIDAZOLE CONDENSES, LEUR PRODUCTION ET UTILISATION

Brevet européen · EP0767790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0767790
Numéro de demande
EP95921968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1995
Publié
16 avr. 1997
Délivré
12 déc. 2001
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/435 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
C07D 519/00 (2006.01)
*C07D 471/04 (2006.01)
*C07D 487/04 (2006.01)
Priorité
JP 13760094 20.06.1994
JP 6412895 23.03.1995
Demande PCT
PCT/JP1995/001192 15.06.1995
Publication PCT
WO1995/035296 28.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 28 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  3. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Inventeur

TAKATANI, Muneo

Kyoto 616, JP

IKEDA, Hitoshi

Osaka 578, JP

IIDA, Kyoko

Osaka-shi Osaka 534, JP

ABE, Hidenori

Osaka 563, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.