COMPOSES D'IMIDAZOLE CONDENSES, LEUR PRODUCTION ET UTILISATION
Brevet européen · EP0767790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0767790
- Numéro de demande
- EP95921968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1995
- Publié
- 16 avr. 1997
- Délivré
- 12 déc. 2001
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)A61K 31/435 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)C07D 519/00 (2006.01)*C07D 471/04 (2006.01)*C07D 487/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 13760094 20.06.1994JP 6412895 23.03.1995
- Demande PCT
- PCT/JP1995/001192 15.06.1995
- Publication PCT
- WO1995/035296 28.12.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 28 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKATANI, Muneo
Kyoto 616, JP
IKEDA, Hitoshi
Osaka 578, JP
IIDA, Kyoko
Osaka-shi Osaka 534, JP
ABE, Hidenori
Osaka 563, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.