Dispositif d'exprimage sur fils
Brevet européen · EP0768420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0768420
- Numéro de demande
- EP96440082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 1996
- Publié
- 16 avr. 1997
- Délivré
- 26 mai 1999
- Radié
- 31 oct. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06B 15/09 (2006.01)F26B 13/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 9512194 13.10.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Enderlin, Robert
68790 Morschwiller-le-Bas, FR
Thibault, Didier
88700 Bru, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.